Nouveaux arrivants

Si vous vous installez sur la commune de Caussade, vous pouvez en tant que nouveaux arrivants remplir les formulaires ci-dessous afin de mieux vous informer sur la vie municipale. Ces formulaire sont facultatifs et vous pouvez à tout moment accéder aux données vous concernant.

Fiche de renseignements nouveaux arrivants

Dans le respect du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD), ces informations seront strictement réservées à vos démarches administratives et vos échanges avec la mairie en cas d’alerte. Elles ne seront pas communiquées à l’extérieur de la commune ni à des fins politiques.

Nom*

Prénom Nom

Né le :

Date d'arrivée sur la commune de Caussade

Informations concernant les autres personnes vivant au domicile

Nombre de personnes vivant au domicile en plus du déclarant

Si vous vivez seul.e, cochez 0.

Nom

Prénom Nom

Date de naissance

Nom

Prénom Nom

Date de naissance

Nom

Prénom Nom

Date de naissance

Nom

Prénom Nom

Date de naissance

Nom

Prénom Nom

Date de naissance

Nom, prénom et date de naissance des membres du foyer

Adresse du foyer*

Adresse postale Ville Code postal

Téléphone

Courriel*

Registre "Plan d'alerte et d'urgence"

Les informations recueillies ont pour but d’établir un registre communal « plan d’alerte et d’urgence », dans le cadre de son obligation légale (Article 6.1.c du RGPD) résultent d’une démarche volontaire de l’administré. L’utilisation par la commune de Caussade de vos données aura pour seul but de contacter les personnes concernées en cas risques exceptionnels et notamment de canicule. Ces informations sont conservées jusqu’à un changement de situation (déménagement, décès, …). Conformément à la loi informatique et libertés et au RGPD, vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment en nous contactant ou en contactant notre délégué à la protection des données à l’adresse dpd@cdg82.fr. Vous pouvez consulter vos droits sur www.cnil.fr.

J'accepte que mes données soient utilisées dans le cadre de la mise en place d'un registre "Plan d'alerte et d'urgence"

Soirée des nouveaux arrivants

La commune organise régulièrement une soirée dédiée aux nouveaux arrivants afin de leur présenter l'équipe municipale, les services et les projets de la commune.

Je souhaite recevoir par mail une invitation pour la prochaine soirée des nouveaux arrivants

Autorisation*

Les informations recueillies sur la base du volontariat, ci-dessus, sont traitées par la commune de Caussade dans le cadre de sa communication municipale avec ses administrés et sont conservées jusqu’à un changement de situation (déménagement, décès, …). Conformément à la loi informatique et libertés et au RGPD, vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment en nous contactant ou en contactant notre délégué à la protection des données à l’adresse dpd@cdg82.fr. Vous pouvez consulter vos droits sur www.cnil.fr.

En cochant cette case, j’autorise la commune de Caussade à utiliser mes informations personnelles dans le seul but d’être contacté à des fins de communication municipale, dans le cadre de l’exercice d’une mission intérêt public (article 6.1.e du RGPD)

Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

En envoyant ce formulaire, j’accepte que mes données personnelles soient utilisées pour mener à bien ma demande. En savoir plus *

Télécharger en PDF
Imprimer
- ✓ Lien copié